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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATRICK DU BOUZET
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OCEANE COURT TERME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANE COURT TERME
PATRICK DU BOUZET SA

Numéro de dépôt :
92431471
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2002

Présentation de la marque OCEANE COURT TERME

Déposée le 24 août 1992 par la Société Anonyme (SA) PATRICK DU BOUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEANE COURT TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRICK DU BOUZET domicilié(e) 10 Cité Rougemont, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 495 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric BIRAUD sdb Patrick du BOUZET - France.

La marque OCEANE COURT TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANE COURT TERME est expirée depuis le 24 août 2002.

PATRICK DU BOUZET a également déposé les autres marques suivantes : OCEANE INTERNATIONAL , OCEANE VIE , OCEANE MONETAIRE , OCEANE OBLIGATIONS , OCEANE INVESTISSEMENTS , OCEANE PATRIMOINE , OCEANE FRANCE , OCEANE REVENU


PATRICK DU BOUZET SA - 10 Cité Rougemont, 75009 PARIS - France - SIREN 320495658


Monsieur Frédéric BIRAUD sdb Patrick du BOUZET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Assurances, Affaires financières, Affaires monétaires, Affaires immobiIières